Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHELSEA
Société Anonyme dite: SOCIETE FRANCO-HISPANO-AMERICAINE "FRANCISPAM"

Numéro de dépôt :
1001215
Date de dépôt :
03/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHELSEA

Déposée le 3 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) dite: SOCIETE FRANCO-HISPANO-AMERICAINE "FRANCISPAM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHELSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: SOCIETE FRANCO-HISPANO-AMERICAINE "FRANCISPAM" domicilié(e) de nationalité francaise, 17/19, rue Robert-Joubel, 95210 SAINT-GRATIEN. - France.

La marque CHELSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHELSEA est expirée depuis le 3 novembre 1986.

dite: SOCIETE FRANCO-HISPANO-AMERICAINE "FRANCISPAM" a également déposé les autres marques suivantes : SILVER MATCH , SAFFA , RITZ


Société Anonyme dite: SOCIETE FRANCO-HISPANO-AMERICAINE "FRANCISPAM" - de nationalité francaise, 17/19, rue Robert-Joubel, 95210 SAINT-GRATIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Briquets et accessoires.