CHELSEA
Présentation de la marque CHELSEA
Déposée le 3 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) dite: SOCIETE FRANCO-HISPANO-AMERICAINE "FRANCISPAM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHELSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHELSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHELSEA est expirée depuis le 3 novembre 1986.
dite: SOCIETE FRANCO-HISPANO-AMERICAINE "FRANCISPAM" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002